Compagnies aériennes sur la liste noire de la DGAC

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FLASH INFO - Bruxelles, le 3 avril 2012

La Commission européenne a adopté aujourd'hui la 19e mise à jour de la liste des transporteurs aériens qui, pour des raisons de sécurité, font l'objet d'une interdiction d'exploitation ou de restrictions d'exploitation dans l'Union européenne. Conviasa, transporteur aérien certifié au Venezuela, a été ajouté à la liste en raison de problèmes de sécurité non résolus. À la suite de discussions constructives, les autorités libyennes ont décidé d'adopter des mesures vigoureuses applicables à tous les transporteurs aériens titulaires d'une licence en Libye et en vertu desquelles ces transporteurs font l'objet d'une interdiction de vol à destination de l'UE jusqu'en novembre 2012 au moins.

M. Siim Kallas, vice-président de la Commission européenne chargé des transports, a déclaré: «La Commission ne ménagera aucun effort pour aider ses voisins à renforcer leurs capacités techniques et administratives afin de surmonter toute difficulté éventuelle dans le domaine de la sécurité, aussi rapidement et efficacement que possible. Dans l'intervalle, la sécurité est la priorité absolue et nous ne pouvons accepter de compromis dans ce domaine. Lorsqu'il existe des éléments, à l'intérieur et en dehors de l'Union européenne, prouvant que des transporteurs aériens n'exercent pas leurs activités dans le respect des conditions de sécurité, nous devons prendre des mesures qui garantissent l'exclusion de tout risque en la matière.»

La Commission européenne a adopté aujourd'hui la 19e mise à jour de la liste des transporteurs aériens faisant l'objet d'une interdiction d'exploitation ou de restrictions d'exploitation dans l'UE. La décision d'adopter cette mise à jour se fonde sur l'avis unanime du comité de la sécurité aérienne qui réunit des représentants des 27 États membres de l'UE, de la Croatie, de la Norvège, de l'Islande, de la Suisse et de l'Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA). Cette nouvelle liste, disponible sur le site web de la Commission, vient remplacer la liste précédente établie en novembre 2011.

Afin de limiter les risques liés à la sécurité, il s'est avéré nécessaire d'imposer une interdiction d'exploitation à Conviasa, transporteur aérien certifié en République bolivarienne du Venezuela, en raison de nombreux problèmes de sécurité soulevés lors d'accidents et des résultats d'inspections au sol effectuées dans des aéroports de l'UE. Les performances en matière de sécurité de deux autres transporteurs aériens certifiés au Venezuela, Estellar Latinoamerica et Aerotuy, ont également fait l'objet d'un examen approfondi mais il n'a pas été jugé nécessaire de prendre des mesures à ce stade. Ces deux transporteurs aériens continuent néanmoins de faire l'objet d'une surveillance renforcée.

De graves problèmes ont été décelés en ce qui concerne la surveillance en matière de sécurité des transporteurs aériens titulaires d'une licence en Libye. D'intenses discussions ont donc eu lieu avec les autorités libyennes de l'aviation civile et le ministre libyen des transports. À la suite de ces discussions, les autorités libyennes de l'aviation civile ont adopté des restrictions applicables à tous les transporteurs aériens titulaires d'une licence en Libye et en vertu desquelles ces transporteurs font l'objet d'une interdiction de vol à destination de l'UE; ces restrictions s'appliquent avec effet immédiat et jusqu'au 22 novembre 2012 au moins. Sur cette base, la Commission, avec l'appui total du comité de la sécurité aérienne, a jugé qu'il n'était pas nécessaire d'inscrire les transporteurs aériens certifiés en Libye sur la liste des transporteurs aériens qui font l'objet d'une interdiction d'exploitation dans l'UE. La mise en œuvre des mesures décidées par les autorités libyennes continue toutefois de faire l'objet d'une surveillance étroite.

La liste des transporteurs aériens a également été mise à jour en fonction de la situation des transporteurs aériens en activité dans les États figurant sur la liste arrêtée précédemment: pour la République démocratique du Congo, Jet Congo Airways a été ajouté à la liste; pour la Guinée équatoriale, Punto Azul a été ajouté à la liste alors que GETRA, Guinea Airways, UTAGE, Euroguineana de Aviacion y Transportes, General Work Aviacion, Star Equatorial Airlines et EGAMS ont été retirés de la liste sur la base d'éléments attestant la cessation de leurs activités; pour l'Indonésie, TransNusa Aviation Mandiri, Enggang Air Service, Surya Air, Ersa Eastern Aviation et Matthew Air Nusantara, transporteurs aériens nouvellement certifiés en Indonésie, ont été ajoutés à la liste alors que Megantara en a été retiré sur la base d'éléments attestant la cessation de ses activités; pour la Mauritanie, Mauritania Airlines a été ajouté à la liste alors que Mauritania Airways en a été retiré sur la base d'éléments attestant la cessation de ses activités; pour les Philippines, Aero Equipment Aviation Inc, AirAsia Philippines, Certeza Infosys Corp., Mid-Sea Express, Southern Air Flight Services, NorthSky Air Inc. et Island Helicopter Services ont été ajoutés à la liste.

Enfin, la Commission salue les efforts déployés par les autorités responsables de la surveillance en matière de sécurité de l'Albanie, d'Aruba, de l'Indonésie, de la Libye, du Pakistan et de la Russie pour réformer leur système de l'aviation civile et, particulièrement, pour renforcer la sécurité afin que les normes internationales de sécurité soient appliquées de manière effective et uniforme. La Commission, en coopération avec l'OACI, les États membres de l'UE et l'Agence européenne de la sécurité aérienne, est disposée à soutenir activement ces réformes.

La Commission demeure totalement déterminée à encourager en toute occasion un meilleur respect des normes internationales de sécurité; à ce titre, elle a mandaté l'Agence européenne de la sécurité aérienne pour effectuer une série de missions d'assistance technique en vue de soutenir les efforts que les autorités compétentes d'un certain nombre de pays déploient pour renforcer la sécurité.

Pour 21 pays, tous les transporteurs aériens connus, soit 279 au total, font l'objet d'une interdiction totale d'exploitation dans l'Union européenne. Ces 21 pays sont les suivants: Afghanistan, Angola, Bénin, République du Congo, République démocratique du Congo, Djibouti, Guinée équatoriale, Gabon (à l'exception de trois transporteurs qui sont soumis à des conditions et à des restrictions d'exploitation), Indonésie (à l'exception de six transporteurs), Kazakhstan (à l'exception d'un transporteur qui est soumis à des conditions et à des restrictions d'exploitation), Kirghizstan, Liberia, Mauritanie, Mozambique, Philippines, Sierra Leone, Sao Tomé-et-Principe, Soudan, Swaziland et Zambie.

La liste comporte également cinq transporteurs isolés:

Blue Wing Airlines (Suriname), Meridian Airways (Ghana), Rollins Air (Honduras), Silverback Cargo Freighters (Rwanda) et Conviasa (République bolivarienne du Venezuela).

La liste inclut par ailleurs onze transporteurs aériens faisant l'objet de restrictions d'exploitation et autorisés à exercer leurs activités à destination de l'UE tout en étant soumis à des conditions strictes: Air Astana du Kazakhstan; Air Koryo de la République populaire démocratique de Corée; Airlift International du Ghana; Air Service Comores; Afrijet, Gabon Airlines et SN2AG du Gabon; Iran Air; TAAG Angolan Airlines; Air Madagascar et Jordan Aviation.

INFORMATION SUR LA SECURITE AERIENNE EN EUROPE

L’efficacité des normes de sécurité aérienne appliquées en Europe a fait de notre espace aérien l’un des plus sûrs au monde. Alors que l’Union européenne et ses États membres travaillent avec les autorités chargées de la sécurité aérienne d’autres pays afin de renforcer les normes de sécurité de par le monde, certaines compagnies aériennes continuent à fonctionner dans des conditions situées sous les niveaux de sécurité minimaux.

"L'Union européenne dispose maintenant d'une politique homogène en ce qui concerne l'interdiction des compagnies aériennes", a déclaré M. Jacques Barrot, vice-président de la Commission, responsable des transports. "Cette liste noire permettra d'écarter les compagnies aériennes suspectes du marché européen. Elle permettra également de garantir que toutes les compagnies exerçant leur activité dans le ciel européen satisfont aux normes de sécurité les plus strictes", s'est-il félicité. Avec la publication de cette "liste noire", "nous mettons fin à l'incohérence qu'entraînait le fait que chaque Etat-membre établissait lui-même ses interdictions sans qu'il y ait vraiment une communication des informations entre tous les Etats-membres", a-t-il ajouté.

La "liste" européenne, qui combine les listes établies par chacun des 25 pays membres, inclut essentiellement des compagnies de fret et de passagers immatriculées en Guinée Equatoriale, en Sierra Leone, au Swaziland, au Liberia et en République démocratique du Congo (RDC, Congo-Kinshasa). Toutes ces compagnies, juge l'Union européenne, disposent d'un "système de contrôle inadéquat" des normes de sécurité qui ne leur permet plus d'effectuer des vols en partance ou destinations des aéroports de l'Union européenne.

Soulignant que "notre enquête a révélé qu'il y avait de véritables pavillons de complaisance", Jacques Barrot a ajouté: "Nous protégeons l'Europe de la tentative de certains compagnies de se faire enregistrer dans un Etat après avoir été refusées dans un autre."

Pour ne plus être interdites en France, ces compagnies devront démontrer que les conditions d'exploitation et d'entretien de leur flotte sont en conformité avec les standards internationaux. La DGAC publie également une liste des compagnies agréées en France. Cette liste mérite d'être consultée car elle suggère que bien n'étant pas dans la black list, les compagnies non agréées n'offrent pas suffisamment de garanties pour être explicitement autorisées ...

A noter que IATA (International Air Transport Association) était opposé à l'établissement d'une telle liste par la Communauté Européenne (EU) au moment de sa création, considérant que c'est son rôle et sa seule responsabilité de développer le programme de sécurité opérationnelle et d'auditer les compagnies aériennes du monde.

Compagnies aériennes inscrites sur la liste noire (UE et worldwide) - ** Interdiction Partielle

Adam Air Indonesia - Indonésie - KI

AERO AIR COMPANY - Kazakhstan

Aero Africa - Swaziland - PTY - RFC

Aero Benin - Bénin

AÉREO DE GUINEA ECUATORIAL - UTG

AEROJET - Angola

AEROPRAKT KZ - Kazakhstan - APK

Aéro Service - Congo - RSR

AEROSTAN - Kirghizistan - BSC

Africa Airways - Bénin - AFF

AFRICA CONNECTION - São Tomé-et-Príncipe

Africa One - Congo

African Air Services Commuter - RDC Congo

** AFRIJET - Gabon

Aigle Aviation - Congo

Air 26 - Angola - DCD

AIR ALMATY - Kazakhstan - LMY

** AIR ASTANA - KZR

** Air Bangladesh - S2 - ADT

Air Benin - Congo

Air Boyoma - Congo

Air COMPANY KOKSHETAU - Kazakhstan - KRT

Air Congo SN - Congo

AIR DIVISION OF EKA - Kazakhstan

AIR FLAMINGO - Kazakhstan

AIR GEMINI - Angola - GLL

Air Gicango - Angola

Air Infini - Congo

Air Jet - Angola - MBC

Air Kasai - RDC Congo - MBB

Air Katanga - Congo

Airlift International - Ghana

AIR MANAS - Kirghizistan - MBB

Air Nave - Angola

AIR PACIFIC UTAMA - Indonésie

Air Koryo - Corée du Nord - KOR

Air Rum LTD - Sierra Leone - RUM

** AIR SERVICE COMORES - KMD

AIR SERVICES SA - Gabon - AGB

AIR TOURIST (ALLEGIANCE) - Gabon - NIL

Air Tropiques SPRL - RDC Congo

AIR TRUST AIRCOMPANY - Kazakhstan

Air West - Soudan - AWZ

AK SUNKAR AIRCOMPANY - Kazakhstan - AKS

Alada - Angola - RAD

ALFA TRANS DIRGANTATA - Indonésie

Alafia Jet - Bénin

ALMATY AVIATION - Kazakhstan - LMT

Angola Air Services - Angola

Ariana Afghan Airlines - Afghanistan - AFG

ARKHABAY - Kazakhsta - KEK

ASCO NUSA AIR - Indonésie

ASI PUDJIASTUTI - Indonésie

ASIA CONTINENTAL AIRLINES - Kazakhstan - CID

ASIA CONTINENTAL AVIALINES - Kazakhstan - RRK

Asian Air - Kirghizie - AAZ

ASIA WINGS - Kazakhstan - AWA

ASSOCIATION OF AMATEUR PILOTS OF KAZAKHSTAN

ATYRAU AYE JOLY - Kazakhstan - JOL

ATMA AIRLINES - Kazakhstan - AMA

Atlas Deltasaty

AVIA-JAYNAR - Kazakhstan

Avia Traffic Company - Kirghizistan - AVJ

Aviastar Mandiri - Indonésie

YNAR - Kazakhstan - JOL

Balai Kalibrasi Penerbangan - Indonésie

Bel Glob Airlines - Congo

Bellview Airlines - Nigéria - B3

Bénin Golf Air - Bénin

Bénin Littoral Airways - Bénin - LTL

BEYBARS AIRCOMPANY - Kazakhstan

BERKUT AIR/BEKAIR - BKT/BEK - Kazakhstan

Bistair-Fez Bishkek - Kirghizistan (Aerostan)

Blue Airlines - République Démocratique du Congo - BUL

Bravo Air Congo - République Démocratique du Congo - K6 - BRV

BRITISH GULF INTERNATIONAL CO - São Tomé-et-Príncipe - BGI

BURUNDAYAVIA AIRLINES - Kazakhstan - BRY

Business Aviation - RDC Congo

Busy Bee Congo - RDC Congo

Butembo Airlines - Congo

CARDIG AIR - Indonésie

Cargo Bull Aviation - Congo

Ceiba Intercontinental - Guinée Equatoriale - CEL

Cetraca Aviation Service - Click Airways - Kirghizistan - 4C - CER

Comair Congo - Congo

CHC Stellavia - RDC Congo

Click Airways - Kirghizistan - 4C

COMLUX - Kazakhstan - KAZ

Cotair - Bénin - COB

Compagnie Africaine d'Aviation (CAA) - RDC Congo

Cronos Airlines - Guinée Equatoriale

Daalo Airlines - Djibouti - DAO

Dames - Kirghizistan - DAM

Deraya Air Taxi - Indonésie

Djibouti - Airlines - DJB

Dabi Air Nusantara - Indonésie

Deraya Air Taxi - Indonésie - DRY

Derazona Air Services - Indonésie - DRZ

Destiny Air Services - Sierra Leone - DTY

DETA AIR - Kazakhstan - DET

Diexim - Angola

Dirgantara Air Services - Indonésie - AW - DIR

Doren Air Congo - RDC Congo

Eastok Avia - Kirghizistan - EEA

Egams - Guinée Equatoriale - EGM

Eastindo Air - Indonésie

Eastok Avia - Kirghizistan - EEA

Ekspres Transport

ASI Antarbuena

El Sam Airlift - Congo

Esen Air - Kirghizistan

Espace Aviation Service - Congo

EASTERN EXPRESS - Kazakhstan - LIS

EAST WING - Kazakhstan - EWZ

ENTREPRISE WORLD AIRWAYS (EWA) - RDC Congo - EWS

EQUAFLIGHT SERVICES - Congo - EKA

ERKUT AIR/BEKAIR - Kazakhstan

EURO-ASIA AIR - Kazakhstan - EAK

EURO-ASIA AIR INTERNATIONAL - Kazakhstan - KZE

Euroguineana de Aviacion - Guinée Equatoriale - EUG

EXECUTIVE JET SERVICES - São Tomé-et-Príncipe - EJZ

FENIX - Kazakhstan

Filair - RDC Congo

FLY JET KZ - Kazakhstan - FJK

Free Airlines - Congo

** GABON AIRLINES - GBK

Galaxy Kavatsi Incorporation - RDC Congo

Garuda Indonesia - Indonésie - GA

GATARI AIR SERVICE - Indonésie - GHS

GENERAL WORK AVIACIÓN - Guinée Equatoriale

Gilembe Air Soutenance GISAIR - RDC Congo

Gira Globo - Angola - GGL

GLOBAL AVIATION OPERATION - São Tomé-et-Príncipe

Golden Rule Airlines - Kirghizistan - GRS

GOLIAF AIR - São Tomé-et-Príncipe - GLE

Goma Express - RDC Congo

Gomair - RDC Congo

Great Lake Business Company - Congo

Guinea Airways - Guinée Equatoriale

Guinea Ecuatorial de Transportes Aereos - GETRA - Guinée Equatoriale - GET

Heavylift Cargo - Sierra Leone - HN

Heliang - Angola

Helimalongo - Angola

Helizona - Indonésie

Hewa Bora Airways - RDC Congo - EO - ALX

IJT AVIATION - Kazakhstan - DVB

Indonesia Air Asia - Indonésie - QZ - AWQ

INDONESIA AIR TRANSPORT - Indonésie - IDA

INTAN ANGKASA AIR SERVICE - Indonésie

INTERNATIONAL TRANS AIR BUSINESS (ITAB) - RDC Congo

IRTYSH AIR - Kazakhstan - MZA

ISLAND OIL EXPLORATION - São Tomé-et-Príncipe

Itek Air - Kirghizistan - GI - IKA

INVESTAVIA - Kazakhstan - TLG

Jet Africa Swaziland - Swaziland - OSW

JET AIRLINES - Kazakhstan - SOZ

JET ONE - Kazakhstan - JKZ

Johnlin Air Transport - Indonésie

Kal Star - Indonésie - KLS

Kartika Airlines - Indonésie - 3Y - KAE

Katanga Airways - Congo

KAZAIR JET - Kazakhstan - KEJ

KAZAIRTRANS AIRLINE - Kazakhstan - KUY

KAZAIRWEST - Kazakhstan

KAZAVIA - Kazakhstan - KKA

KAZAVIASPAS - Kazakhstan - KZS

Kin Avia - RDC Congo

Kivu Air - Congo

Kyrgyz Trans Avia - Kirghizistan - Y5 - KTC

Kirghizistan Airlines - Kirghizistan - R8 - LYN

KOKSHETAU - Kazakhstan - KRT

KURA-KURA AVIATION - Indonésie - KUR

Lignes Aériennes Congolaises (LAC) - RDC Congo - LCG

Lion Mentari Airlines - Indonésie - JT - LNI

MANUNGGAL AIR SERVICE - Indonésie

Malila Airlift - Congo

Malu Aviation - RDC Congo

Mandala Airlines - Indonésie - RIM ???avewa - Angola

MANGO AVIATION - RDC Congo

Max Avia - Kirghizistan - MAI

MEGA AIRLINES - Kazakhstan - MGK

Mavewa - Angola

Megantara Air - Indonésie - MKE

Meridian Airways - Ghana

Merpati Nusantara Airlines - Indonésie - MNA

METRO BATAVIA - Indonésie - BTV

MIMIKA AIR - Indonésie

MIRAS - Kazakhstan - MIF

NATIONALE ET RÉGIONALE TRANSPORT (NATIONALE) - Gabon

National Utility Helicopters - Indonésie

NAVIGATOR - Kazakhstan

** NOUVELLE AIR AFFAIRES GABON - NVS

NUSANTARA AIR CHARTER - Indonésie

NUSANTARA BUANA AIR - Indonésie

NYAMAN AIR - Indonésie

OHS Avia - Kirghizistan

Orange Air Sierra Leone LTD - Sierra Leone - ORJ

ORLAN 2000 AIRCOMPANY - Kazakhstan - KOV

PANKH CENTER KAZAKHSTAN

Paramount Airlines - Sierra Leone - PRR

Pelita Air Services - Indonésie - 6D - PAS

Penerbengan Angkasa Semesta - Indonésie

PHA - Angola

PIVA Airlines - Congo

PRIME AVIATION - Kazakhstan

Pura Wisata Baruna - Indonésie

Republic Express Airlines - Indonésie - RH - RPH

Riau Airlines - Indonésie - RIU

Royal Air - Bénin - BNR

Royal Swazi National Airways Coporation - RSN

RUI & CONCEIÇÃO - Angola

Rwakabika Bushi Express - Congo

S Group Aviation - Kirghizistan - SGL

Safari Logistics SPRL - Congo

Safe Air Company - RDC Congo

SAL - Angola

SALEM AIRCOMPANY - Kazakhstan - KKS

SAMAL AIR - Kazakhstan - SAV

SEMEYAVIA - Kazakhstan - SMK

Sampoerna Air Nusantara - Indonésie - SAE

SAYAKHAT AIRLINES - Kazakhstan - SAH

SAYAP GARUDA INDAH - Indonésie

Scan Air Charter - Swaziland

SCAT - Kazakhstan - VSV

SCD AVIATION - Gabon

Services Air - SCAT - Kazakhstan - VSV

Services Air - RDC Congo

Servisair - Angola

Seven Four Eight Air Services - Sierra Leone - SVT

SIEM REAP AIRWAYS INTERNATIONAL - Cambodge - SRH

SILVERBACK CARGO FREIGHTERS - Rwanda - VRB

Sky Aviation - Indonésie

SKYBUS - Kazakhstan - BYK

SKYSERVICE - Kazakhstan

Sky Gabon - SKG

Sky Gate International Aviation - Kirghizistan - SGD

SKYJET Kazakhstan - SEK

Sky Gate International Aviation - Kirghizi

Sky Way Air - Kirghizistan - SAB

Smac - Sabang Merauke Raya Air Charter - Indonésie - SMC

SOLENTA AVIATION GABON

Sonair - Angola - SOR

SRIWIJAYA AIR - Indonésie - SJY

Star Equatorial Airlines - Guinée Equatoriale

STP AIRWAYS - São Tomé-et-Príncipe - STP

Sun Air Services - Congo - BV

Survei Udara Penas - Indonésie

Star Equatorial Airlines - Guinée Equatoriale

Swala Aviation - RDC Congo

Swazi Express Airways - Swaziland - Q4 - SWX

Swaziland Airlink - Swaziland - SZL

** TAAG ANGOLA AIRLINES - DTA

TEEBAH AIRWAYS - Sierra Leone

Tenir Airlines - Kirghizistan - TEB

Thom's Airways - Congo

Tembo Air Services - Congo

Tracep Congo Avaition - RDC Congo

TMK AIR COMMUTER - RDC Congo

TRANSAFRIK INTERNATIONAL LTD - São Tomé-et-Príncipe - TFK

Trans Air Bénin - Bénin - TNB

TRANS AIR CARGO SERVICES - RDC Congo

Trans Air Congo - RDC Congo

TRANSCARG - São Tomé-et-Príncipe

TRANSLIZ AVIATION (TMS) - São Tomé-et-Príncipe - TMS

Transports Aériens Congolais TRACO - Congo

Transwisata Prima Aviation - Indonésie

TYAN SHAN - Kazakhstan

Air Congo Trast Aero - Kirghizistan - S5

Travel Express Aviation Services - Indonésie- XAR

Transwisata Prima Aviation - Indonésie

Trast Aero - Kirghizistan - S5 - TJS

Travira Utama - Indonésie

Tri-MG Intra Asia Airlines - Indonésie - GY - TMG

Trigana Air Services - Indonésie - TNG

** UKRAINIAN MEDITERRANEAN - UKM

UM Airlines - UkrUST-KAMENOGORSK - Kazakhstan - UCK

Unindo - Indonésie

UST-KAMENOGORSK - Kazakhstan - UCK

Utage - UNIÓN DE TRANSPORTE AÉREO DE GUINEA ECUATORIAL - UTG

VALOR AIR - Kirghizistan - VAC

Virunga Air Charter - Congo

Volare Airlines Ukraine - Ukraine - F7

Wimbi Dira Airways - RDC Congo - WDA

WING ABADI AIRLINES - Indonésie - WON

ZAMBEZI AIRLINES - Zambie - ZMA

Zaabu International - RDC Congo

ZHERSU AVIA - Kazakhstan - RZU

ZHETYSU AIRCOMPANY - Kazakhstan - JTU

ZHEZKAZGANAIR - Kazakhstan